Edit de Tours
Dernière mise à jour
Dernière mise à jour
Vu le Titre V de la Constitution,
Dans une visée adaptative et corrective au regard des nouvelles institutions de l’Edit de Meaux et de Château-Thierry,
Il s’avère nécessaire d’édicter de nouvelles règles au sein de la Cour et de procéder à de nouvelles nominations.
L’ordre nobiliaire est conservé. Vient s’adjoindre à son sommet par préséance les titres suivants :
Prince de Basse-Marne / Principauté / Son Altesse Sérénissime
Prince-consort/Princesse-consort / Non-concerné / Sa Mirifique Altesse
Prince-douairier/Princesse-douairière / Non-concerné / Sa Révérée Altesse
Prince-héritier/Princesse-héritière / Non-concerné / Sa Lumineuse Altesse
Prince par lien/Princesse par lien / Non-concerné / Son Altesse
Les droits et devoirs nobiliaires sont inchangés, bien que les pouvoirs soient désormais délégués par Son Altesse Sérénissime.
Il convient de noter que toute tance ou reconnaissance ne peut viser un titre nobiliaire supérieur au sien et peut être annulée par un noble de plus haut rang.
Les réunions de la Cour se dérouleront dans la commune de résidence de Son Altesse Sérénissime. En l’espèce, celles-ci prendront place dans l’exclave tourangelle.
À défaut, des réunions numériques pourront se dérouler sur le domaine du Palais Princier sur l’environnement cubique et sur l’espace numérique bas-marnais.
Les articles 6 et 7 de l’Edit de Meaux sont révoqués.
Les Hautes Fonctions de la Cour Princière prennent place à la suite du Prince-héritier dans l’ordre de préséance. Les Hautes Fonctions de la Cour Princière sont le Régent, le Chancelier Princier, le Chambellan Princier et le Héraut Princier, et sont connus sous le prédicat de Son Excellence-Altière, sauf pour le Régent en période de régence comme prévu dans l'Édit de Château-Thierry.
Les Officiers de la Cour Princière prennent place après les Barons. Toute fonction créée par Son Altesse Sérénissime sans déclaration en Haute Fonction ou Officier est un membre ordinaire et prend place après les Officiers de la Cour Princière.
Toute personne au sein de la Cour Princière est désignée par Edit Princier sans contreseing.
Les personnes suivantes sont nommées à la Cour Princière, conformément à Notre volonté :
Adam de Nerosiel (678386505261121556) est désigné Régent de la Principauté de Basse-Marne.
Le poste de Chancelier Princier reste vacant.
Kethan Hrabovszky (757169348245717010) conserve son poste de Chambellan Princier.
Sa Splendeur Alexander Stelar (311844865514143745) est désignée Héraut Princier.
Odin Aeon (1078224349502390344) est nommé Surintendant des Menus Plaisirs.
Les ducs et duchesses de la Principauté de Basse-Marne sont membres de droit de la Cour Princière en tant qu’Officiers de la Cour Princière.
Le port des titres nobiliaires étrangers et des prédicats doivent être autorisés par Son Altesse Sérénissime. Ces droits concédés sont automatiquement révoqués si une personne acquiert trois tances actives.
La présence de trois tances actives sur un noble bas-marnais entraîne déchéance automatique de son titre.
La présence de trois reconnaissances actives ouvre droit à l’octroi d’un titre de Sire/Dame.
Veuillez noter que toute tentative d’abus de ce dispositif se finira en perte de votre titre.
Car tel est Notre bon plaisir.
Fait le neuf août deux-mille-vingt-quatre,
Palais Princier de Basse-Marne