Edit d'Orion
Dernière mise à jour
Dernière mise à jour
Vu les articles 5.02 et 5.06 de la Constitution,
Après avoir discuté amplement avec Son Illustrissime Majesté le Tsar Golden Emperor de l’Imperium d’Orion sur l’harmonisation de nos systèmes de tances et de reconnaissances,
Estimant que cette harmonisation peut également servir à préciser des points de protocole autrement ignorés par la majorité de Nos sujets.
La Principauté de Basse-Marne reconnaît les tances et les reconnaissances émises par l’Imperium d’Orion. Elles prennent plein effet au sein de notre territoire.
Qu’il soit su de tous que son Illustrissime Majesté le Tsar-Imperator de l’Imperium d’Orion jouit d’un statut équivalent à Nous, qu’en conséquence toute tance le ciblant serait nulle et non-avenue d’office.
Au regard des petites incompréhensions statutaires, Nous avons le plaisir de vous confirmer les faits suivants :
L’ordre de préséance correspond au statut au sein de la noblesse bas-marnaise.
Un titre nobiliaire ou une haute fonction de la Cour Princière ouvre droit à une place dans l’ordre de préséance, conformément aux précédents édits.
À préséance égale, les reconnaissances et tances départagent. Une personne reconnue se place en tête de son rang de préséance, une personne tancée en fin.
Dans le cas où le port de titre étranger a été permis par Nous, ces titres prennent place juste après leur équivalent bas-marnais. En l’absence de correspondance possible, Nous fixerons au cas par cas les règles, qui seront rappelées par Notre héraut princier.
Le bris de statut correspond à une discourtoisie grave à l’encontre d’une personne jouissant d’un statut supérieur à soi. Attendu qu’aucune loi pénale ne leur donne d’effet, qu’il soit su de tous que le bris de statut est réprimandé par la mise en place de peines poétiques, dont le sujet et la taille varient en fonction de l’atteinte statutaire. Nous définirons les peines poétiques, bien que Nous puissions déléguer cette tâche à Notre régent, à Notre héraut princier ou à Notre chancelier princier.
Sont désormais reconnues les quatre traditions suivantes :
La Tradition du Domaine - Le maître d’un domaine ne peut se voir contredire sur ses terres. Cette tradition s’applique tant aux nobles qu’aux communs, bien qu’elle ne puisse s’appliquer en matière judiciaire ou parlementaire. Toute rupture de cette tradition revient à commettre un bris de statut.
La Tradition de la Présentation - Nul ne saurait faire valoir un quelconque titre sans s’être présenté dûment à Nous, produisant tout document nécessaire à la preuve des titres avancés. Le port des titres étrangers est désormais soumis à cette tradition, bien que par antériorité, il est considéré que toute personne présente sur le territoire bas-marnais au moment de la prise de cet édit est dûment présentée à Nous. Toute rupture de cette tradition revient à commettre un bris de statut.
La Tradition de la Primauté - Il est reconnu à toute personne jouissant d’un statut supérieur à une autre une primauté en et sur toute chose, qu’elle fusse protocolaire ou réelle. Toute rupture de cette tradition revient à commettre un bris de statut.
La Tradition de l’Apparat - Tout noble abandonnant sur une période supérieure à un mois un titre ou une reconnaissance dans ses signatures renonce effectivement à son titre ou à sa reconnaissance. Les seules exceptions tolérées sont celles permises par Notre coutume. Un noble se doit de le paraître à tout instant.
Tout noble se doit de respecter ces traditions à peine de sanctions. Il est également reconnu une obligation de délation par Nos nobles de toute violation de ces traditions.
Au regard des nouvelles arrivées et des divers comportements observés, Nous opérons les changements suivants au sein de Notre cour princière :
Monsieur Louis-Alexandre d’Evarian (309769347109486614) est désigné Chancelier princier.
Sa Grâce Mathéo Armand-Richelieu (503488413681319936) remplace Monsieur Kéthan Hrabovszky à la fonction de Chambellan princier.
Monsieur Kéthan Hrabovszky (757169348245717010) est désigné comme Auditeur de débats au sein de la Cour Princière, afin de lui permettre de progresser en la matière.
Qu’il soit su de tous que les mariages officiels au sein de la famille princière ainsi que des nobles de haut rang est soumise à Notre approbation préalable. Il est nécessaire d’user des mariages afin de nouer des bonnes relations avec nos voisins et il convient de ne pas faire chuter le niveau global de Notre Cour par des éléments au mieux douteux.
Car tel est Notre bon plaisir.
Fait le vingt-huit octobre deux-mille-vingt-quatre,
Palais Princier de Basse-Marne
