Edit princier de nomination sénatoriale I - Gouvernement Richelieu II
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Dernière mise à jour
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Vu l’article 5.02 de la Constitution,
Au regard des demandes du Premier Ministre concernant les sénateurs civils et des changements d’équilibre politiques au sein de la Chambre haute,
Estimant que l’activité sénatoriale doit maintenir une représentativité et un nombre adéquats de sénateurs.
Article 1
Notre Sénat se voit réduit d’une place par rapport à la précédente législature.
Il disposera donc d’un sénateur-pair et d’un sénateur civil.
Article 2
Les membres de droit du Sénat ne compte pas sur la répartition des corps ni sur le nombre d’inscrits.
Article 3
Le sénateur-pair désigné est :
Son Excellence Altière Alexander Stelar (PENIS), Héraut Princier, Marquis du Vieux-Tours, et cetera.
L’honorable Mark Foster est remercié de ses fonctions sénatoriales.
En concertation avec le Premier Ministre, le sénateur-civil désigné est :
Monsieur Kenzo Defranc (Indépendant), Vice-Premier Ministre.
Car tel est Notre bon plaisir.
Fait le premier décembre deux-mille-vingt-quatre,
Palais Princier de Basse-Marne
