Édit Ducal de Château-Thierry
PREAMBULE
Suite à l'adoption et à la promulgation récente d'une nouvelle constitution pour notre duché, je reconnais mon devoir de garantir l'harmonie et l'efficacité des nouvelles institutions.
Conscient de l'importance des symboles pour l'unité de notre société, j'organise les prérogatives symboliques du duc pour renforcer le prestige et la continuité de la fonction. Ces symboles jouent un rôle essentiel dans l'identité et le rayonnement de notre duché.
C'est pourquoi, je promulgue cet édit visant à organiser mes pouvoirs symboliques en accord avec la constitution en vigueur, tout en honorant nos nouvelles traditions.
ARTICLE 1
La structure hiérarchique de la noblesse ainsi que les titres honorifiques, le nom de la propriété symbolique facultative et les prédicats associés à chaque échelon sont les suivants,
Duc/Duchesse - Duché - Sa Grâce
Marquis/Marquise - Marquisat - Sa magnificence
Comte/Comtesse - Comté - Sa sublimité
Vicomte/Vicomtesse - Vicomté - Sa splendeur
Baron/Baronne - Baronnie - Son éclat
Sire/Dame - Messire
Du fait du rôle constitutionnel du Duc, il ne peut se voir attribuer que par les procédures prévues par la constitution du Duché.
ARTICLE 2
Les titres nobiliaires sont des marques de la reconnaissance du Duché pour des services rendus ou pour l'excellence de la personne se voyant anoblir. En conséquence, les titres nobiliaires doivent pouvoir constituer un héritage familial intéressant, sans pour autant valoriser l'ignorant au seul motif que son ascendant était de valeur. Les titres nobiliaires sont héréditaires, et si plusieurs sont en la possession d'une même personne, ceux-ci se répartissent entre les enfants, de sang ou de famille, du noble. Sauf à connaître une confirmation nobiliaire au cours de la vie de l'héritier, le titre continuera de se transmettre, en se dégradant d'un rang nobiliaire à chaque fois.
ARTICLE 3
Les consorts d'un noble peuvent faire valoir un titre de courtoisie équivalent du noble auquel ils sont unis. Ce titre de courtoisie ne leur octroie aucune prérogative nobiliaire, en dehors du port d'un prédicat et de l'usage du titre en accessoire. Seul le noble peut demander à ce que son titre n'occasionne pas de titres de courtoisie. Si le consort devient veuf, l'usage du titre de courtoisie se maintient conformément à la pratique antérieure.
ARTICLE 4
Si un noble souhaite voir son titre déroger aux principes du présent édit, celui-ci doit recevoir un édit propre à son titre octroyant ces modifications au titre de la spécificité. Le Duc ne peut en aucun cas être contraint de prendre un édit, il s'agit là d'une faveur personnelle de Sa Grâce.
ARTICLE 5
Par délégation des pouvoirs de sa Grâce, les Marquis ont la possibilité de pouvoir reconnaître toute personne. Cependant toute reconnaissance peut se voir retiré par sa Grâce.
ARTICLE 6
Par délégation des pouvoirs de sa Grâce, les Marquis et les Comtes ont la possibilité de pouvoir tancer toute personne. Cependant toute tance peut se voir retiré par sa Grâce.
ARTICLE 7
Tout noble avec un titre honorifique supérieur ou égal à Baron peut faire des recommandations d'anoblissement sur toute personne.
ARTICLE 8
En cas d’absence du Duc, le régent désigné est le Citoyen Asmodae (315179143924809729).
ARTICLE 9
Le régent, dans l'exercice de ses fonctions, prend les décisions au nom de Sa Grâce, notant la titulature de Sa Grâce avant la sienne. Lors de cette signature exclusivement, afin de différencier les décisions ducales des décisions mondaines du régent, celui-ci ajoute l'adjectif "Sérénissime" au centre de son prédicat.
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