Édit Ducal de Meaux
ARTICLE 1
La Cour Ducale est instaurée, elle est composé des membres suivants,
Le Chancelier Ducal
Le Chambellan Ducal
Le Héraut Ducal
Elle est également composée d’Officier de la Cour Ducale, nommé par le Duc chargé de conseiller le Duc principalement. Un noble peut également composée la Cour Ducale si cela est indiquée dans la lettre patente.
ARTICLE 2
La Cour Ducale est présidée par Sa Grâce, ou dans le cas d’une période de régence, par le régent désigné par Sa Grâce. Elle prend son siège au sein de la Cité Épiscopale de Meaux.
La Cour Ducale conseille le Duc sur tous les domaines. Elle peut également, si le Duc le souhaite, émettre un avis sur les affaires concernant la diplomatie et l’armée conformément à l’article 6.07 de la constitution.
ARTICLE 3
Le Chancelier Ducal à pour mission la gestion de l’administration du pouvoir Ducal, la trésorerie de la Couronne ainsi que la représentation de la personne morale de la Couronne lors des affaires judiciaires. Sa Grâce peut aussi lui demander d’assurer sa représentation au sein du Congrès.
Il s’occupe de la rédaction des différents textes que Sa Grâce lui donne. Il est nommé par Sa Grâce.
ARTICLE 4
Le Chambellan Ducal à pour mission la gestion de la Cour Ducale, qu’il la préside en cas d’absence de Sa Grâce ou de son régent en cas de période de régence. Il est chef du protocole, organise les cérémonies et événements et est l’intendant des domaines de la Couronne Ducale. Il est nommé par Sa Grâce.
Toutes les nominations au sein de la Cour Ducale sauf celle du Chambellan, doivent être contresigné par le Chambellan.
ARTICLE 5
Le Héraut Ducal à pour mission l’archivage des documents relatifs au pouvoir Ducal, il enregistre les armoiries des familles nobles et il est l’émissaire de la Cour Ducale auprès d’autre personne qu’elle soit morale ou physique sauf dans le cas judiciaire. Il est nommé par Sa Grâce.
Il tient les registres des nobles du Duché, des Tances et des Reconnaissances. Il est également le consultant principal de Sa Grâce dans le cadre de la tradition et des symboles.
ARTICLE 6
Les nominations sont effectuées par le biais de lettres de nomination.
ARTICLE 7
L'ordre de préséance de la Cour Ducale est le suivant,
Le Duc
Le Duc/Duchesse Consort
Le Chancelier Ducal
Le Chambellan Ducal
Le Héraut Ducal
Les officiers de la Cour Ducale
Les nobles composant la Cour Ducale par ordre de la hiérarchie nobiliaire, puis d’ancienneté du titre.
Le Chambellan Ducale se charge de faire respecter cet ordre de préséance.
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