Traité de paix multilatéral
Signé le 12/05/2024 Ratifié le 19/05/2024 par la IVeme Legislature
Le Duché de Basse-Marne, puissance accueillante, représenté par Sa Grâce Mathieu, Duc du Duché de Basse-Marne, Membre du Haut Conseil ;
Le Royaume de Neustrie, représenté par Sa Majesté Stanislas Ier, Roi de Neustrie, du Zergue et du Gier ;
La République de Sylvanor, représenté par Son Excellence Wolfo Lux, Première Chancelière de Sylvanor;
La Principauté d’Auroria, représenté par Son Altesse Oupsiner, Prince d’Auroria ;
Soucieux de l’intérêt supérieur de leurs populations respectives,
Conscients de la menace que représente la guerre pour leur sécurité,
Dans un effort commun de conciliation et de médiation diplomatique, pour la stabilité intermicronationale,
Ont convenu ce qui suit :
Titre Ier : Des dispositions de la paix mutuelles
Article I
Dès signature du présent traité, les Hautes Puissances contractantes prononcent un cessez-le-feu quant au conflit les opposant mutuellement.
La paix devient officielle à la ratification du traité par toutes les instances décisionnaires propres à chaque pays. Découlant de cette paix, les Hautes Puissances contractantes reconnaissent mutuellement leur souveraineté sur leur territoire respectif. Elles s’engagent à retirer tout infiltré dans un but d’espionnage les unes des autres et s’engagent à ne plus envoyer de forces pour causer une quelconque disruption au sein du territoire d’une autre Haute Puissance contractante.
Article II
Les Hautes Puissances contractantes se retirent à effet immédiat de tout support préalable à des communautés séparatistes qui ciblaient au moins une des parties au traité. Elles s’engagent solennellement à ne plus soutenir de tels mouvements et de travailler mutuellement vers une apaisement des relations mutuelles et une stabilité politique.
Article III
Les Hautes Puissances contractantes, par ce traité et si ce n’était pas le cas au préalable, ouvrent des canaux diplomatiques dans leur pays, afin de stabiliser une communication diplomatique sereine. Ils se reconnaissent mutuellement si aucun traité ne le prévoyait au préalable.
Article IV
Dans le cas où, pour des changements politiques majeurs, la stabilité des canaux diplomatiques cités à l’article III ne pourraient plus être assurés, le Duché de Basse-Marne garantit, pour toutes les autres Hautes Puissances contractantes, sa médiation diplomatique.
Titre IIe : Des dispositions de la paix spécifiques
Article I
La République de Sylvanor et la Principauté d’Auroria feront publiquement, par leurs canaux d’annonces diplomatiques, des excuses à la Neustrie pour avoir mené cette guerre offensive.
Article II
La République de Sylvanor et la Principauté d’Auroria s’efforceront d’empêcher toute forme de propagande de guerre présente au préalable dans leur micronation à l’encontre de l’autre camp.
Article III
La République de Sylvanor et la Principauté d’Auroria tenteront de ramener leurs alliés dans le conflit à la table des négociations pour que d’autres traités de paix soient rédigés et que la stabilité intermicronationale réapparaisse.
Article IV
Le Royaume de Neustrie tentera de ramener leurs alliés dans le conflit à la table des négociations pour que d’autres traités de paix soient rédigés et que la stabilité intermicronationale réapparaisse.
Titre IIIe : De l’arbitrage de la paix
Article I
En cas de contestation sur le respect de ce traité par la République de Sylvanor, par la Principauté d’Auroria ou par le Royaume de Neustrie, le Duché de Basse-Marne se propose inaliénablement pour servir d’arbitre neutre.
Article II
Le Duché de Basse-Marne s’assurera, pendant un trimestre après la ratification du présent traité, du respect de celui-ci par les autres Hautes Puissances contractantes et pourra avertir de dérives à l’esprit ou à la lettre du traité, sans pour autant faire d’ingérences dans la souveraineté des autres Hautes Puissances contractantes.
De tels avertissements sont faits par des canaux diplomatiques privés.
Article III
En cas de violation grave ou répétée du traité de paix, et après échec de l’arbitrage et de la médiation diplomatique, celui-ci pourra être dénoncé par les Hautes Puissances contractantes.
Titre IVe : De la révision du traité
Article I
Dans le cadre de modifications n’amenant pas à une fin de la paix, le présent traité peut être modifié par la réunion des Hautes Puissances contractantes. Les modifications sont adoptées à l’unanimité.
Article II
Si le traité venait à causer un préjudice à la diplomatie des Hautes Puissances contractantes, celles-ci pourraient décider, à l’unanimité, de mettre fin à l’entièreté des dispositions du traité, à l’exception de l’article I et II du Titre I, qui restent de pleine application.
En foi de quoi les Hautes Puissances contractantes, ayant déposé leurs pleins pouvoirs respectifs, ont signé le présent Traité.
Fait dans le Duché de Basse-Marne, le douze mai deux-mille-vingt-quatre, le traité est établi en quatre exemplaires originaux en français faisant foi.
Signé par Mathieu, Duc de Basse-Marne, pour le Duché de Basse-Marne
Signé par Stanislas Ier, Roi de Neustrie, du Zergue et du Gier, pour le Royaume de Neustrie
Signé par Oupsiner, Prince d’Auroria, pour la Principauté d’Auroria
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